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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOD'CRAVATE
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ATTACHE COEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATTACHE COEUR
S.A.R.L. MOD'CRAVATE

Numéro de dépôt :
93487723
Date de dépôt :
13/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2003

Présentation de la marque ATTACHE COEUR

Déposée le 13 octobre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOD'CRAVATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATTACHE COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOD'CRAVATE domicilié(e) 7, rue Réaumur, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 542 509 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE FIDUCIAIRE FORTUNY SOCIETE D'AVOCATS ALAIN BIRON - France.

La marque ATTACHE COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATTACHE COEUR est expirée depuis le 13 octobre 2003.

MOD'CRAVATE a également déposé les autres marques suivantes : ERICA. L POUR LUI , DU COTE DE CHEZ SOI , TIP TOP TIE , LE MONDE DE LA CRAVATE , EUROTIES


S.A.R.L. MOD'CRAVATE - 7, rue Réaumur, 75003 PARIS - France - SIREN 320542509


GROUPE FIDUCIAIRE FORTUNY SOCIETE D'AVOCATS ALAIN BIRON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Cravates, noeuds papillon, écharpes, pochettes